Avis relatif à l'instruction de projets de normes <BR>

J.O. 128 du 3 juin 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0510024V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 21543. - Date de clôture : 5 mai 2005.

Produits laitiers. - Détermination des teneurs en extrait sec total, en matière grasse, en protéines et de l'humidité. - Directives pour l'application de la spectrométrie dans l'infrarouge proche (indice de classement : V04-027PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60300-3-1. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Gestion de la sûreté de fonctionnement. - Partie 3-1 : guide d'application. - Techniques d'analyse de la sûreté de fonctionnement. - Guide méthodologique (indice de classement : C20-300-3-1PR).

PR NF C32-070/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu (indice de classement : C32-070/A1PR).

PR NF C33-253. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Câbles isolés pour réseaux d'énergie. - Câbles unipolaires à isolation synthétique de tensions assignées supérieures à 150 kV (Um = 170 kV) et jusqu'à 500 kV (Um = 525 kV) (indice de classement : C33-253PR).

PR NF EN 61537. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Systèmes de chemin de câbles et systèmes d'échelle à câbles pour systèmes de câblage (indice de classement : C68-137PR).

PR NF EN 60335-2-24/A2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-24 : règles particulières pour les appareils de réfrigération, les appareils de glaces à la crème et les fabriques de glace (indice de classement : C73-824/A2PR).

PR NF EN 60335-2-25/A1. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-25 : règles particulières pour les fours à micro-ondes (indice de classement C73-825/A1PR).

PR NF EN 60519-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 2 : exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance (indice de classement : C79-632PR).

PR NF EN 62313. - Date de clôture : 5 juillet 2005

Noyaux de ferrite. - Formes et dimensions pour applications magnétiques planaires (indice de classement : C93-360PR).

PR NF EN 60793-1-34. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Fibres optiques. - Partie 1-34 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Ondulation (indice de classement : C93-840-1-34PR).

PR NF EN 62373. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Essai de stabilité de température de polarisation pour les MOSFET (indice de classement : C96-051PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 14617-8. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Pierre agglomérée. - Méthodes d'essai. - Partie 8 : détermination de la résistance aux attaches (trou pour broches) (indice de classement B10-602-8PR).

PR NF EN 15197. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Panneaux à base de bois. - Panneaux de lin. - Spécifications (indice de classement : B54-119PR).

PR NF EN 1097-6/A1. - Date de clôture : 1er juin 2005.

Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats. - Partie 6 : détermination de la masse volumique réelle et du coefficient d'absorption d'eau (indice de classement : Pl8-650-6/A1PR).

PR NF EN 1097-9/A1. - Date de clôture : 10 mai 2005.

Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats. - Partie 9 : méthode pour la détermination de la résistance à l'usure par abrasion provoquée par les pneus à crampons. - Essai scandinave (indice de classement : P18-650-9/A1PR).

PR NF EN 12512/A1. - Date de clôture : 3 juin 2005.

Structures en bois. - Méthodes d'essai. - Essais cycliques d'assemblages réalisés par organes mécaniques (indice de classement : P21-380/AlPR).

PR NF EN 494/A1. - Date de clôture : 10 mai 2005.

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires. - Spécifications du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-301/AlPR).

PR NF EN 12259-12. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Composants des systèmes d'extinction du type sprinkleur et à pulvérisation d'eau. - Partie 12 : pompes pour sprinkleurs (indice de classement : S62-232PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-2-37/A2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-37 : règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons (indice de classement : C74-335/A2PR).

PR NF EN 60601-2-50. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-50 : prescriptions particulières de sécurité des appareils de photothérapie infantile (indice de classement : C74-350PR).

PR NF EN ISO 15004-2. - Date de clôture : 20 mai 2005.

Instruments ophtalmiques. - Exigences fondamentales et méthodes d'essai. - Partie 2 : protection contre les dangers de la lumière (indice de classement : S12-300-2PR).

PR NF EN ISO 21606. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Art dentaire. - Produits orthodontiques. - Auxiliaires élastomères (indice de classement : S91-271PR).

PR NF EN ISO 16409. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Art dentaire. - Produits d'hygiène buccale. - Brosses interdentaires manuelles (indice de classement : S91-412PR).

PR NF EN ISO 14607. - Date de clôture : 20 mai 2005.

Implants chirurgicaux non actifs. - Exigences particulières relatives aux implants mammaires (indice de classement : S94-350PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 15179. - Date de clôture : 15 juin 2005.

Applications ferroviaires. - Freinage. - Exigences concernant le système de freinage des voitures voyageurs (indice de classement : F11-179PR).

PR NF EN 13232-8. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Applications ferroviaires. - Voie. - Appareils de voie. - Partie 8 : appareils de dilatation (indice de classement : F52-010-8PR).

PR NF EN 14116/A 1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Citernes destinées au transport des marchandises dangereuses. - Interface numérique du dispositif de reconnaissance de produits (indice de classement : M88-142/A1PR).

PR NF ISO 7975. - Date de clôture : 25 mai 2005.

Voitures particulières. - Freinage en virage. - Méthode d'essai en boucle ouverte (indice de classement : R10-033PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1088/A1. - Date de clôture : 17 juin 2005.

Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix. - Amendement 1 : conception réduisant les possibilités de fraude (indice de classement : E09-051/A1PR).

PR NF EN 13557/A1. - Date de clôture : 15 juin 2005.

Appareils de levage à charge suspendue. - Commandes et poste de conduite (indice de classement : E52-020/A1PR).

PR NF ISO 14397-1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Engins de terrassement. - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses. - Partie 1 : calcul de la charge utile nominale et méthode d'essai pour vérifier la charge de basculement calculée (indice de classement : E58-080-1PR).

PR NF ISO 14397-2. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Engins de terrassement. - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses. - Partie 2 : méthode d'essai pour mesurer les forces d'arrachement et la capacité de levage à la hauteur de levage maximale (indice de classement : E58-080-2PR).

PR NF EN 15198. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Méthodes pour l'évaluation du risque d'évaluation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (indice de classement : S66-701PR).

PR NF EN 352-4/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 4 : serre-tête à atténuation dépendante du niveau (indice de classement : S78-501-4/A1 PR).

PR NF EN 13525/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Machines forestières. - Déchiqueteuses. - Sécurité (indice de classement : U34-300/A1PR).

PR NF EN 13032-3. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Mesurage et présentation des données photométriques des lampes et des luminaires. - Partie 3 : présentation des données pour l'éclairage de sécurité des lieux de travail (indice de classement : X90-011-3PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN 15187. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Ameublement. - Evaluation de la tenue de la surface à la lumière (indice de classement : D60-051-8PR).

PR NF D90-217. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Couettes ou articles assimilés pour jeunes enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : D90-217PR).

PR NF EN 12277. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Harnais. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-337PR).

PR NF EN 564. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Cordelette. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-339PR).

PR NF EN 958. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Absorbeur d'énergie utilisé en via ferrata. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-345PR).

PR NF EN 959. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Amarrages pour rocher. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-346PR).

PR NF EN 569. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Pitons. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-348PR).

PR NF EN 12278. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Poulies. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-358PR).

PR NF EN 716-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Meubles. - Lits fixes et lits pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1 : exigences de sécurité (indice de classement : S54-002-1PR).

PR NF EN 716-2 - Date de clôture : 20 juin 2005.

Meubles. - Lits fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : S54-002-2PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 15200. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Appareils sanitaires. - Cabines de douche multifonctions (indice de classement : D12-501 PR).

PR NF EN 1123-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Tubes et raccords de tube, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. - Partie 2 : dimensions (indice de classement : P16-325-2PR).

PR NF T90-431/A1. - Date de clôture : 6 juin 2005.

Qualité de l'eau. - Recherche et dénombrement de Legionella spp. et de Legionella pneumophila. - Méthode par ensemencement direct et après concentration par filtration sur membrane ou centrifugation (indice de classement : T90-431/A1PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 15204. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Qualité de l'eau. - Norme guide pour l'analyse de routine de l'abondance et de la composition du phytoplancton par microscopie inversée (méthode d'Utermöhl) (indice de classement : T90-379PR).

PR NF EN ISO 14040. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Principes et cadre (indice de classement : X30-300PR).

PR NF EN ISO 14044. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Exigences et lignes directrices (indice de classement : X30-304PR).

PR NF EN 14582. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Caractérisation des déchets. - Teneur en halogènes et en soufre. - Combustion sous oxygène en système fermé et méthodes de dosage (indice de classement : X30-406PR).

PR NF ISO 10396. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Emissions de sources fixes. - Echantillonnage pour la détermination automatique des concentrations de gaz (indice de classement : X43-553P).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 1047-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Unités de stockage en lieu sûr. - Classification et méthodes d'essai de résistance au feu. - Partie 1 : meubles ignifuges et containers pour supports sensibles (indice de classement : K20-006-1PR).

PR NF EN 300220-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à faible portée. - Equipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V2.1.1) (indice de classement : Z84-220-1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 15181. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Méthode de mesurage de la consommation d'énergie des fours à gaz (indice de classement : D32-320PR).

PR NF EN 30-1-4/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux. - Partie 1-4 : sécurité. - Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs (indice de classement : D32-321-4/A1PR).

PR NF EN 15195. - Date de clôture : 15 juin 2005.

Produits pétroliers liquides. - Détermination du délai d'inflammation et de l'indice de cétane dérivé (ICD) des distillats moyens par combustion dans une chambre à volume constant (indice de classement : M07-118PR).

PR NF EN 15199-1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Produits pétroliers. - Détermination de la répartition dans l'intervalle de distillation par méthode par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 1 : distillats moyens et huiles lubrifiantes (indice de classement M07-119-1PR).

PR NF EN 15199-2. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Produits pétroliers. - Détermination de la répartition dans l'intervalle de distillation par méthode chromatographie en phase gazeuse. - Partie 2 : fiouls lourds et fiouls résiduels (indice de classement : M07-119-2PR).

PR NF T60-190. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers. - Stabilité au laminage des graisses lubrifiantes (indice de classement : T60-190PR).

PR NF T60-626. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers et lubrifiants. - Stabilité mécanique des graisses en présence d'eau (indice de classement : T60-626PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 9453. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Alliages de brasage tendre. - Compositions chimiques et formes (indice de classement : A81-363PR).

PR NF EN 15206. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Emaux vitrifiés. - Production d'échantillons afin de soumettre à l'essai l'émail sur la tôle d'acier, la tôle d'aluminium et la fonte (indice de classement : A92-126PR).

PR NF EN 15205. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Détermination du chrome hexavalent sur les revêtements anticorrosion. - Analyse qualitative (indice de classement : A92-305PR).

PR NF EN 725-5. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour les poudres céramiques. - Partie 5 : détermination de la distribution granulométrique (indice de classement : B42-001-5PR).

PR NF EN 13233. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Céramiques techniques avancées. - Notations et symboles (indice de classement : B43-350PR).

PR NF EN 286-1/A2. - Date de clôture : 10 juin 2005.

Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote. - Partie 1 : récipients pour usage général (indice de classement : E02-100-1/A2PR).

PR NF EN 558. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Robinetterie industrielle. - Dimensions face-à-face et face-à-axe de la robinetterie métallique utilisée dans les systèmes de canalisations à brides. - Appareils de robinetterie désignés PN et Class (indice de classement : E29-302PR).

PR NF EN 1968/A1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Bouteilles à gaz transportables. - Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz sans soudure en acier (indice de classement : E29-785/A1PR).

PR NF EN 13771-2. - Date de clôture : 1er juillet 2005.

Compresseurs et unités de condensation pour la réfrigération. - Essais de performance et méthodes d'essai. - Partie 2 : unités de condensation (indice de classement : E35-410-2PR).

PR NF EN 15218. - Date de clôture : 1er juillet 2005.

Climatiseurs et groupes refroidisseurs de liquides à condenseur refroidi par évaporation et compresseur entraîné par moteur électrique pour la réfrigération des locaux. - Termes, définitions, conditions d'essai, méthodes d'essai et exigences (indice de classement : E38-118PR).

PR NF EN 15202. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipements pour GPL et leurs accessoires. - Dimensions opérationnelles essentielles pour les robinets de bouteilles GPL et les connections des équipements associés (indice de classement : M88-757PR).

PR NF ISO 2469. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Papier, carton et pâtes. - Mesurage du facteur de luminance énergétique diffuse (indice de classement : Q03-038PR).

PR NF EN ISO 24013. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Optique et photonique. - Lasers et équipement associé aux lasers. - Mesure du retard de phase des composants optiques pour le rayonnement laser polarisé (indice de classement : S10-134PR).

PR NF EN 13438. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Peintures et vernis. - Revêtements organiques de poudre pour produits en acier galvanisé ou sherardisé utilisés dans la construction (indice de classement T34-101PR).

PR NF T45-020. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Matières premières pour l'industrie du caoutchouc. - Factices. - Méthodes d'essais (indice de classement : T45-020PR).

PR NF EN ISO 1874-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Plastiques. - Matériaux polyamides (PA) pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T50-002-2PR).

PR NF ISO 16790. - Date de clôture : 17 mai 2005.

Plastiques. - Détermination des caractéristiques d'étirage des thermoplastiques à l'état fondu (indice de classement : T51-566PR).

PR NF EN 13245-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Plastiques. - Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment. - Partie 2 : profilés pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs (indice de classement : T54-409-2PR).

PR NF EN 302-3/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Adhésifs pour structures portantes en bois. - Méthodes d'essai. - Partie 3 : détermination de l'influence de l'attaque d'acide des fibres de bois, résultant de traitements cycliques de température et d'humidité sur la résistance à la traction transversale (indice de classement : T76-152-3/AlPR).

PR NF ISO 15338. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Analyse chimique des surfaces. - Spectrométrie de masse à décharge luminescente (GD-MS). - Introduction à l'utilisation (indice de classement : X21-057PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.